Le Sénat a adopté à l'unanimité mercredi un amendement au projet de loi sur la modernisation de la diffusion audiovisuelle et la télévision du futur, visant à encourager la création d'oeuvres originales. Défendu par le rapporteur Louis de Brossia (UMP), l'amendement tend à redéfinir dans le sens souhaité par la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) la notion d'"oeuvre audiovisuelle", que les chaînes de télévision ont l'obligation de diffuser dans une certaine proportion de leurs programmes. Accepté par le gouvernement, il impose aux chaînes la production d'"une part significative (...) d'oeuvres de fiction, d'animation, de documentaires de création et de captation ou de recréation de spectacles vivants". Cette formulation répond à la demande des auteurs, réalisateurs et producteurs de programmes audiovisuels, qui s'étaient inquiétés de voir les émissions de "télé-réalité" classées dans les "oeuvres audiovisuelles", et donc susceptibles de bénéficier de subventions.
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