Rédaction
19 novembre 2001
Le juge des référés du Conseil d'Etat a rejeté lundi
le recours de l'ARP (Société Civile des Auteurs, Réalisateurs, Producteurs),
qui contestait la diffusion en deux parties par TF1 du film "Titanic", à
laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) avait donné son accord.
"Il ne résulte pas de l'instruction relative à la demande de référé que la
diffusion en deux parties, les 19 et 20 novembre 2001, du film Titanic selon
des modalités acceptées tant par le réalisateur que par le producteur (...)
préjudicie à un intérêt public, à la situation des requérants ou aux intérêts
qu'ils entendent défendre", relève le juge des référés dans son ordonnance.
Le CSA avait autorisé le 13 novembre la diffusion en deux parties par TF1
de Titanic, au grand mécontentement de l'ARP, puis de la Société des auteurs
et compositeurs dramatiques (SACD) et de la Société des réalisateurs de films
(SRF).
le recours de l'ARP (Société Civile des Auteurs, Réalisateurs, Producteurs),
qui contestait la diffusion en deux parties par TF1 du film "Titanic", à
laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) avait donné son accord.
"Il ne résulte pas de l'instruction relative à la demande de référé que la
diffusion en deux parties, les 19 et 20 novembre 2001, du film Titanic selon
des modalités acceptées tant par le réalisateur que par le producteur (...)
préjudicie à un intérêt public, à la situation des requérants ou aux intérêts
qu'ils entendent défendre", relève le juge des référés dans son ordonnance.
Le CSA avait autorisé le 13 novembre la diffusion en deux parties par TF1
de Titanic, au grand mécontentement de l'ARP, puis de la Société des auteurs
et compositeurs dramatiques (SACD) et de la Société des réalisateurs de films
(SRF).
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