SFR a été condamné le 16 février à Carpentras (Vaucluse) à démonter une antenne-relais en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude de son impact sanitaire, peu de temps après une décision similaire pour Bouygues Telecom, a annoncé l'association Robin des Toits. "Cette décision se situe dans la filiation directe des jugements inauguraux de la cour de Nanterre et de la cour d'appel de Versailles" concernant Bouygues Telecom, s'est félicité dans un communiqué l'association, qui lutte contre l'implantation abusive des antennes-relais des opérateurs mobiles. "Il y a fort à parier que la moisson va croître en abondance", a-t-elle prédit. Contacté par l'AFP, SFR a indiqué qu'il avait fait appel. L'antenne avait été installée dans un vignoble à Châteauneuf-du-Pape. Un couple d'exploitants agricoles, dont l'habitation est située à 135 mètres de l'antenne, avait saisi la justice pour demander son démontage. Dans son jugement, dont l'AFP a obtenu copie, le tribunal de grande instance de Carpentras se réfère notamment à la condamnation de Bouygues Telecom, le 4 février, par la cour d'appel de Versailles, à démonter les installations d'émission-réception d'une antenne-relais dans le Rhône. Dans cette décision, une première en France, la justice avait invoqué l'"incertitude" concernant un éventuel impact sur la santé des riverains. "Il n'existe manifestement pas de consensus sur cette question sensible et délicate de santé publique", note également le tribunal de Carpentras. Dès lors, "il existe questionnement tout à fait sérieux portant sur le danger potentiel présenté par ce type d'installation, risque qui peut être qualifié de tout à fait envisageable, voire probable", poursuit le jugement, et donc pour les riverains il y a "une crainte légitime d'une atteinte directe à leur santé". Un "Grenelle" sur les antennes-relais de téléphonie mobile, qui vise à répondre aux craintes suscitées par les ondes qu'elles émettent, aura d'ailleurs lieu le 19 mars. Le tribunal a également souligné l'"impact visuel exceptionnel" de l'antenne qui constitue, selon lui, "un trouble anormal de voisinage".
Rédaction
4 mars 2009
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